Hadopi 2 au sénat : le résumé
En ce venteux 8 Juillet 2009, et depuis 14h30, nos sénateurs ont la malchance de se remettre à ne pas réfléchir à propos de la suite logique de la claque du Conseil Constitutionnel sur Hadopi.
En effet, Hadopi 2 est là, après le blabla constructif des socialistes et une réponse sans saveur de la majorité, les têtes non-pensantes ont commencé à voter les amendements pour améliorer ou non ce 2ème opus. Et en avant-première voici le résultat :
Amendement A :
Rapporteur : Avis défavorable
Gouvernement : Avis défavorable
Amendement rejeté !
Amendement B :
Rapporteur : Avis défavorable
Gouvernement : Avis défavorable
Amendement rejeté !
Amendement C :
Rapporteur : Avis défavorable
Gouvernement : Avis défavorable
Amendement rejeté !
Amendement D :
Rapporteur : Avis défavorable
Gouvernement : Avis défavorable
Amendement rejeté !
Amendement E :
Rapporteur : Avis défavorable
Gouvernement : Avis défavorable
Amendement rejeté !
Amendement F :
Rapporteur : Avis défavorable
Gouvernement : Avis défavorable
Amendement rejeté !
…
A quand la prochaine claque ?
EDIT 18h55 : Le sénat a finalement adopté le texte à 189 voix pour et 142 voix contre ( 5 abstentions)
Lapin compris.
Ils ont accepté une loi qui ne comporte aucun amendement ?
Ils ont accepté du néant ou quoi ?
Ils ont voté une loi faite par l’UMP et ont refusé tous les amendements de confort ou plutôt pour corriger les imperfections du texte soumis par l’ensemble des sénateurs…
Par Exemple : un amendement visant à supprimer la surveillance de tous les moyens de communication (Mail, SMS, IM, etc… tout ce appartient au cadre privé) a été proposé par une sénatrice socialiste, deux avis défavorable, un vote a main levé et c’est rejeté (l’UMP est majoritaire dans l’hémicycle).
Donc dans le cadre du piratage, la version sénat autorise la surveillance des e-mails pour débusquer les fichiers piratés.
Et il y en a plein d’autre dans le genre… Mais dans le fond, c’est un Hadopi 1 « bis » qui a été voté avec toutes les conneries que le Conseil Constitutionnel avait viré dedans (présomption de culpabilité et compagnie).
P’tain cong.
Au moins chez nous les deux chambres doivent trouver un compromis… C’est plus long mais ça a l’air de mieux fonctionner…
L’expatriation me tente de plus en plus…