Hadopi 2 au sénat : le résumé

En ce venteux 8 Juillet 2009, et depuis 14h30, nos sénateurs ont la malchance de se remettre à ne pas réfléchir à propos de la suite logique de la claque du Conseil Constitutionnel sur Hadopi.

En effet, Hadopi 2 est là, après le blabla constructif des socialistes et une réponse sans saveur de la majorité, les têtes non-pensantes ont commencé à voter les amendements pour améliorer ou non ce 2ème opus. Et en avant-première voici le résultat :

Amendement A :

Rapporteur : Avis défavorable
Gouvernement : Avis défavorable

Amendement rejeté !

Amendement B :

Rapporteur : Avis défavorable
Gouvernement : Avis défavorable

Amendement rejeté !

Amendement C :

Rapporteur : Avis défavorable
Gouvernement : Avis défavorable

Amendement rejeté !

Amendement D :

Rapporteur : Avis défavorable
Gouvernement : Avis défavorable

Amendement rejeté !

Amendement E :

Rapporteur : Avis défavorable
Gouvernement : Avis défavorable

Amendement rejeté !

Amendement F :

Rapporteur : Avis défavorable
Gouvernement : Avis défavorable

Amendement rejeté !

...

A quand la prochaine claque ?

EDIT 18h55 : Le sénat a finalement adopté le texte à 189 voix pour et 142 voix contre ( 5 abstentions)

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4 Commentaires
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fonji
11 années plus tôt

Lapin compris.
Ils ont accepté une loi qui ne comporte aucun amendement ?
Ils ont accepté du néant ou quoi ?

fonji
11 années plus tôt

P'tain cong.
Au moins chez nous les deux chambres doivent trouver un compromis... C'est plus long mais ça a l'air de mieux fonctionner...

Benjy
11 années plus tôt

L'expatriation me tente de plus en plus...